Délibérations de 2023

Ici se trouvent les informations concernant la prochaine séance du conseil municipal, les comptes-rendus des conseils municipaux ainsi que les procès verbaux, mais aussi les orientations budgétaires de l'année 2023.

Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mardi 19 septembre 2023 à 20H30 dans la salle du Conseil Municipal, en Mairie.

 

Ordre du jour :

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2023

Modification statutaire– Syndicat Intercommunal du Relais Petite Enfance- RAMIPER

Convention d’Entente Intercommunale conclue entre des Communes– Construction du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen- Avenant N°5

Création du Syndicat Intercommunal pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (SICAPER)

Marché public– Groupement de commandes- Marché de prestations de transport de personnes à destination d’équipements sportifs, culturels et de loisir- Autorisation de signature

Fonds d’aide à l’aménagement Fonctionnement Energie– Métropole Rouen Normandie

Logement social– Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé à la Commune de Boos

Modification du règlement intérieur de la crèche Halte-garderie

Personnel– Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient

Patrimoine– Rétrocession de la parcelle AR Numéro 116

Décisions

Informations diverses

 

Délibérations 2023

Procès verbaux des Conseils Municipaux de 2023

Note de présentation de 2023

Budget primitif de 2023