Ordre du jour :

– Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2023

– Modification statutaire– Syndicat Intercommunal du Relais Petite Enfance- RAMIPER

– Convention d’Entente Intercommunale conclue entre des Communes– Construction du Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen- Avenant N°5

– Création du Syndicat Intercommunal pour le Centre Aquatique du Plateau Est de Rouen (SICAPER)

– Marché public– Groupement de commandes- Marché de prestations de transport de personnes à destination d’équipements sportifs, culturels et de loisir- Autorisation de signature

– Fonds d’aide à l’aménagement Fonctionnement Energie– Métropole Rouen Normandie

– Logement social– Convention définissant les règles applicables aux réservations de logements sociaux relevant du contingent réservé à la Commune de Boos

– Modification du règlement intérieur de la crèche Halte-garderie

– Personnel– Autorisation de recruter un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient

– Patrimoine– Rétrocession de la parcelle AR Numéro 116

– Décisions

– Informations diverses