Délibérations de 2022

Ici se trouvent les informations concernant la prochaine séance du conseil municipal, les comptes-rendus des conseils municipaux ainsi que les procès verbaux, mais aussi les orientations budgétaires de l'année 2022.

image de présentation délibérations 2022

Prochaine séance du Conseil Municipal

La dernière séance du Conseil Municipal était le mardi 05 juillet 2022 à 20H30 à la salle du Conseil Municipal en Mairie.

 

L’ordre du jour était :

 

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 02 mai 2022

  • Elaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) -Délibération actant la tenue d’un débat sur les orientations du RLPI

  • Motion contre le projet d’acquisition de Bois par la Métropole Rouen Normandie

  • Constitution de la commission intercommunale d’aménagement foncier liée au contournement Est de Rouen- Liaison A28-A 13- Election des propriétaires de bien fonciers non bâtis

  • Tarifs complémentaires– Accueil de loisirs sans hébergement – Eté 2022

  • Marchés Publics– Avenants pour la Construction du Centre de loisirs

  • Personnel– Création d’un emploi de chargé de communication

  • Personnel– Création d’un contrat d’apprentissage

  • Finances– demande de subvention

  • Finances– demande de subvention

  • Finances– demande de subvention

  • Crèche– modification du règlement intérieur

  • Décisions

  • Informations diverses

Procès verbaux et comptes-rendus des Conseils Municipaux de 2022