Délibérations de 2021

Ici se trouvent les informations concernant la prochaine séance du conseil municipal, les comptes-rendus des conseils municipaux, ainsi que les orientations budgétaires de l'année 2021.

Prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le 06 décembre à 20H30.

 

 

Ordre du jour :

 

– Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2021

 

– Autorisation de signature d’avenants – Construction d’un centre de loisirs

 

– Autorisation de dépôt de permis de construire

 

– Finances – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges du 30 septembre 2021

 

– Action sociale – Enfance – Jeunesse – Approbation de la convention territoriale globale à passer avec la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Maritime

 

– Personnel – Contrat d’assurance des risques statutaires

 

– Personnel – Avancements de grade

 

– Personnel – Protection sociale complémentaire des agents

 

Décisions

 

Informations diverses

Comptes-rendus des Conseils Municipaux de 2021

Orientations budgétaires de 2021